1. Éditeur du site
Globalis Market
[forme juridique, ex. SAS] au capital de [capital social]
Siège social : [adresse du siège social]
SIRET : [numéro SIRET] · [RCS ville + numéro]
TVA intracommunautaire : [numéro de TVA intracommunautaire]
Email : globmarket21@gmail.com · Téléphone : +33 7 58 97 59 54
Directeur de la publication : [nom du directeur de la publication].
2. Conception et réalisation
Le site a été conçu et développé par KRONOS AGENCY, pour le compte de Globalis Market.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Les demandes de devis sont transmises à l'application de gestion Globalis Market, dont la base de données est gérée par Supabase Inc. — supabase.com.
4. Cartographie
La carte des points de vente utilise un fond de carte fourni par OpenFreeMap, réalisé à partir des données © les contributeurs d'OpenStreetMap (licence ODbL). La recherche par code postal ou ville utilise le service de géocodage de la Géoplateforme (© IGN, Licence Ouverte Etalab 2.0) pour la France et le service Photon (Komoot, données OpenStreetMap) pour la Suisse. L'affichage cartographique repose sur la bibliothèque libre MapLibre GL JS (licence BSD-3).
Les distances indiquées sont calculées à vol d'oiseau et données à titre indicatif. Les liens « Itinéraire » ouvrent le service Google Maps, édité par Google.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, logo, visuels, animations, mise en page, code) est la propriété de Globalis Market ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
La marque et le logo « Globalis Market » sont la propriété de Globalis Market.
6. Responsabilité
Globalis Market s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les informations présentées (produits, délais, conditionnements) sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul le devis transmis fait foi. Globalis Market ne saurait être tenue responsable d'une indisponibilité temporaire du site.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des informations transmises via le formulaire de demande de devis est décrit dans notre politique de confidentialité.
Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d'audience : aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.